Mentions légales

Informations en vertu du § 5 TMG (loi allemande sur les télémédias)
Titex Vertriebs-GmbH
Rainstrasse 6
91560 Heilsbronn


Représentée par :

Hartmut Ortlieb
Titex Vertriebs-GmbH
Rainstrasse 6
91560 Heilsbronn


Contact:

Telefon : +49 9872 800-371
Telefax : +49 9872 800-288
E-mail : info@tizip.com


Inscription au registre du commerce :

Enregistrement dans le registre du commerce
Tribunal d’enregistrement : tribunal d’instance d’Ansbach
Numéro d’enregistrement : HRB 2769


N° TVA intracommunautaire :

Numéro intracommunautaire de taxe sur la valeur ajoutée en vertu du §27 a UmStG (loi sur la TVA9) :
DE812521128


Règlement de conflits :

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement de différends en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail en haut de ces mentions légales.

Nous ne souhaitons pas ni ne sommes tenus à prendre part à des procédures de règlements de différends devant un organisme d’arbitrage des consommateurs.


Responsabilité relative aux contenus

En qualité de prestataire de services, nous sommes responsables, en vertu du § 7 TMG (loi allemande sur les télémédias) de nos propres contenus publiés dans ces pages au sens des lois générales en vigueur. En vertu des §§ 8 à 10 TMG, nous n’avons pas obligation, en qualité de prestataire de services, de contrôler les informations transmises ou stockées ni obligation générale de rechercher activement des faits ou des circonstances révélant des activités illicites.

Ceci ne déroge pas aux obligations de suppression ou de blocage de l’exploitation d’informations au sens des lois générales en vigueur. Notre responsabilité afférente ne peut toutefois être engagée qu’à partir du moment où nous aurons pris connaissance d’une infraction concrète. Dès que nous aurons été informés de telles infractions au droit nous retirerons immédiatement les contenus concernés.


Responsabilité relative aux liens

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Cependant, un contrôle permanent des pages Web ne peut être exigé sans référence concrète à une infraction au droit. Dès que nous aurons été informés de telles infractions au droit nous retirerons immédiatement les liens concernés.


Droit d’auteur

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